Les comptes rendus de l'année 2016

Compte rendu du 14 décembre 2016

• La CALI
• SDEEG
• Personnel

• Questions diverses

Compte rendu du 9 novembre 2016

• Finances
• Ecole
• Personnel
• Désignation de délégués AERIAL;

• Point financier et subventions en cours
• Questions diverses

Compte rendu du 31 Août 2016

• Rapport
• Virement
• Personnel
• Transport RPI
• Travaux
• Orage du 30 juillet 2016
• Questions

Compte rendu du 8 juin 2016

• Gravière:

Appel contre la décision du tribunal administratif et utilisation de le proctection juridique

• Demande de subvention FDAEC
• Convention de prêt de matériel communal
• Avis sur le projet d'installation d'éolienne dans la Double
• Questions diverses
  

Compte rendu du 11 mai 2016

• Finances

          - Décision modificatives pour le BP 2016

          - Subventions aux associations

• Avis sur le projet de SDCI de la Gironde du 12 Avril 206 (Prcédure de fusion-extention de la communauté d'agglomération)
• Avis sur le projet d'explitation d'une carrière sur la commune de Moulin-Neuf (projet de Mars 2016)
• Questions diverses
  

Compte rendu du 6 avril 2016

• Jurés d'assises
• Finances

Demande de subventions (DTER et conseil Départemental) pour les rampes d'accès à l'école

Demande de subventions auprès du syndicat de St Philippe d'Aiguilhe pour les travaux d'éclairage.

• Vote du budget primitif 2016
• Questions diverses: Dissolution du CCAS, point financier
  

Compte rendu du 02 mars 2016

• La CALI
  

- Rapport N°6 de la CLECT

• Avis sur le SCOT

• Ecole
  

- Nom de l'établissement scolaire

• Comptabilité

 - Approbation du compte administrtif 2015

 - Approbation du compte de gestion du  percepteur

 - Approbation de résultat 2015

• Questions diverses
  

- Gravières, finances....

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Compte rendu du 27 janvier 2016

LA CALI

- Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services de la CALI

- Avis sur le projet de Plan Local de l'habitat

FINANCES

- Achat de la cuve GNR EcoFioul

- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et DETR 2016 pour les travaux de réfections de la toiture de l'école

PERSONNEL

- Mise à jour du tableau des effectifs de la commune (suppression du poste d'adjoint administratif de 2^ème classe de 19/35^ème et du poste d'adjoint technique de 2^ème classe de 29.5/35^ème )

- Remboursement des frais de déplacement de M Jean-Claude SABRON

SIVU

- Avis sur la modification des status du chenil

- Demande d'adhésion de la commune de CESSAC

Avis sur le projet d'éoliennes dans la Double

Questions diverses