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   INFOS TRAFIC

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE PORCHERES

SEANCE DU MERCREDI 11 MAI 2016

 

Le onze mai deux mille seize à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie sous la présidence de M. David REDON, Maire, pour délibérer en session ordinaire.

Date de convocation : 03/05/2016

Etaient présents : M. David REDON, Maire ; MM. et Mmes Christian AÏÇOBERRY, Bernard MALAISE, Colette BOUREAU, Xavier DOUCET-BARRAUD, adjoints ; Simone BEZIER, Bernadette BOUFFARD-GOURLOT, Alexandre FARENZENA, Dominique GARDÈRE, Yanick LACHAUD (Pouvoir de M. BERTRAND), Noël MERCIER, Florent SAUTEREAU.

Etai(en)t absent(s) : /

Etai(en)t excusé(s) : MM. Guillaume BERTRAND (pouvoir donné à M. LACHAUD), Françoise SAMUEL, Yolande SOETE.

Secrétaire de séance : Mme Dominique GARDERE.

 

Le maire ouvre la séance et constate que le Conseil Municipal réunit les conditions pour délibérer valablement. Le compte-rendu de la précédente réunion du 06 avril 2016 est approuvé à l’unanimité.

 

I) FINANCES

 

1.1)  Diminution de crédits à la section de fonctionnement en dépenses imprévues

        Le maire précise que le montant des dépenses imprévues voté au budget primitif dépasse les 7.5 % des dépenses réelles de fonctionnement inscrites au budget primitif. Il est donc nécessaire de modifier la somme budgétisée au compte 022. Sur proposition du maire, le conseil, à l’unanimité, accepte de diminuer le compte 022 « Dépenses imprévues à la section de fonctionnement » de 10 000 € et d’augmenter le compte 011, article 615221 « Bâtiments publics » de 10 000 €.

Délibération n°2016/022 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 1.2)  Subventions aux associations pour l’année 2016 :      

                Le maire présente les demandes de subvention que les associations ont fait parvenir en mairie.

 

1.2.a) Coopérative scolaire de St Antoine sur l’Isle :

   Le maire explique au Conseil Municipal que cette année, un voyage scolaire est organisé pour les élèves de St Antoine sur l’Isle du 10 au 13 mai 2016 à St Lary. La directrice de l’école a transmis à la mairie le détail du financement du voyage. Les subventions demandées s’élèvent ainsi à :

-          pour la commune de Porchères 31 élèves x 50 € = 1 550.00 € (dont deux élèves hors RPI pris en charge par Porchères),

-          pour la commune de St Antoine sur l’Isle 25 élèves x 50 € = 1 250.00 € (dont trois élèves hors RPI pris en charge par St Antoine sur l’Isle).

Le conseil municipal, après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte de verser la subvention de 1 550 € à la Coopérative scolaire de St Antoine sur l’Isle pour financer le voyage.

Délibération n°2016/023 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.b) Comité des Fêtes de Porchères :

               Le Comité des Fêtes de Porchères organise en 2016, comme chaque année, la fête locale de Porchères et diverses manifestations. Le maire précise que la subvention sollicitée est en baisse de 500 € par rapport à 2015.

A 11 voix pour, 1 voix contre, 0 abstention (M. FARENZENA ne participe pas au vote), le conseil municipal décide de verser au Comité des Fêtes de Porchères une subvention de 5 500 € au titre de l’année 2016 pour l’organisation de la fête locale de Porchères.

Délibération n°2016/024 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.c) Vivons avec le Moulin de Porchères :

              Monsieur AÏÇOBERRY explique que l’association a demandé une subvention pour l’année 2016. Compte tenu du développement inédit de cette association qui a recruté une première salariée et bientôt une seconde, après étude de la demande et considérant la nature de l’activité de l’association qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider : à 6 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions (M. David REDON ne participe pas au vote), le conseil municipal décide d’accorder à l’association « Vivons avec le Moulin de Porchères », une subvention de 1 000 € au titre de l’année 2016.

Délibération n°2016/025 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.d) Anim’Ton Bourg :

              Compte tenu de la demande de l’association et des projets présentés par la Présidente, le maire propose d’allouer à l’association Anim’Ton Bourg une subvention de 1 000 €. A 8 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention (Mme Bernadette BOUFFARD-GOURLOT, Présidente de l’association, ne participe pas au vote), le conseil municipal accorde à l’association « Anim’Ton Bourg », une subvention de 1 000 € au titre de l’année 2016.

Délibération n°2016/026 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

1.2.e) Harmonie de St Médard de Guizières :

              Le maire rappelle que la commune verse depuis plusieurs années une subvention à l’Harmonie de St Médard de Guizières qui participe aux commémorations au monument aux morts de Porchères. Il propose aux membres du Conseil de renouveler la subvention versée à cette association pour l’année 2016 à hauteur de 100 €.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide d’accorder à l’Harmonie de St Médard de Guizières, une subvention de 100 € en 2016.

Délibération n°2016/027 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.f) Secours Populaire Français :

              Le maire rappelle que plusieurs administrés ont recours aux aides du Secours Populaire Français. Il propose aux membres du Conseil d’augmenter la subvention versée au Secours Populaire Français pour l’année 2016 pour les soutenir dans leur lutte contre la précarité. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal de Porchères décide d’octroyer au Secours Populaire Français une subvention de 150 € pour l’année 2016.

Délibération n°2016/028 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.g) A.D.D.A.H.33 (Association de Défense des Droits des Accidentés et des Handicapés) :

              Le maire rappelle que l’A.D.D.A.H.33 (anciennement F.N.A.T.H.) a pour but d’accompagner les personnes handicapées et les victimes d’accident du travail dans leurs démarches et leur parcours. Il propose aux membres du Conseil de renouveler la subvention versée à cette association pour l’année 2016.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder à l’A.D.D.A.H.33 une subvention de 70 € pour l’année 2016.

Délibération n°2016/029 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.h) Croix Rouge Française :

              Le maire propose de renouveler la subvention au profit de la Croix Rouge Française pour les soutenir dans leur action de secourisme et de solidarité en France. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder à la Croix Rouge Française une subvention de 75 € pour l’année 2016.

Délibération n°2016/030 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.i) VI.EN.VI. (Vivre en Vallée de l’Isle) :

              M. Christian AÏÇOBERRY, 1er adjoint au maire, rappelle que la commune verse depuis plusieurs années une subvention à l’association VI.EN.VI. dont le siège est à Porchères. Dans le cadre de son activité, le Président de l’association, M. David REDON, a sollicité auprès de la commune une aide financière de 150 €. M. AÏÇOBERRY propose de renouveler cette subvention pour l’année 2016.

              Après étude de la demande, à 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention (M. David REDON ne participe pas au vote), le conseil municipal accepte de verser à l’association VI.EN.VI. une subvention de 150 € pour l’année 2016.

Délibération n°2016/031 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.j) Solid’Air :

              Le maire rappelle que la commune a versé en 2015 une subvention à l’association Solid’Air, dont le siège est à Porchères. Après en avoir débattu, compte tenu de la nature de l’activité de l’association entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, à 11 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention, le conseil municipal décide d’accorder à l’association Solid’Air de Porchères une subvention de 150 € en 2016.

Délibération n°2016/032 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.k) Jeunes Sapeurs Pompiers Volontaires :

              Après étude de la demande, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder à l’association des Jeunes Sapeurs Pompiers Volontaires, une subvention de 100 € au titre de l’année 2016.

Délibération n°2016/033 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.l) G.D.S.A. (Groupement de Défense Sanitaire des Abeilles) :

              Le maire propose de renouveler la subvention versée au G.D.S.A. pour l’exercice 2016. Après étude de la demande, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder au G.D.S.A. une subvention de 100 € au titre de l’année 2016.

Délibération n°2016/034 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.m) G.R.A.H.C. (Groupe de Recherches Archéologiques et Historiques de Coutras):

              M. AÏÇOBERRY, 1er adjoint au maire, explique que le Président de l’association, M. David REDON, a sollicité auprès de la commune une aide financière de 100 €. Après étude de la demande, à 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention (M. David REDON ne participe pas au vote), le conseil municipal accepte de verser au G.R.A.H.C. une subvention au titre de l’exercice 2016 de 100 €.

Délibération n°2016/035 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 1.2.n) Filous de l’Isle :

              L’association « Les Filous de l’Isle » organise des manifestations au profit des écoles du RPI Porchères - St Antoine sur l’Isle. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder aux « Filous de l’Isle » une subvention de 150 € pour 2016.

Délibération n°2016/036 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.o) Avenir de la Double :

              Le Maire précise que l’Avenir de la Double a fait une demande de subvention pour 2016 sans préciser de montant. Compte tenu des activités de l’association, le maire propose de lui allouer la somme de 1 000 €, comme en 2015.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder à l’association Avenir de la Double de Porchères une subvention de 1 000 € au titre de l’année 2016.

Une subvention supplémentaire pourra être débloquée en cours d’année si besoin. Il sera nécessaire d’aborder le devenir de cette association. Une rencontre avec le Président, M. DUPIN, sera fixée prochainement.

Délibération n°2016/037 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.p) Anciens combattants de Porchères :

              Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’accorder à l’association des anciens combattants de Porchères une subvention de 50 € au titre de l’année 2016.

Délibération n°2016/038 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.q) A.C.A.P. (Association Culturelle des Amis de Porchères) :

              Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder à l’A.C.A.P. de Porchères une subvention de 150 € au titre de l’année 2016.

Délibération n°2016/039 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

1.2.r) A.C.C.A. (Associations communales de chasse agréées) :

              Le maire propose de renouveler la subvention versée à l’A.C.C.A. pour l’année 2016.

A 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention (M. MALAISE ne participe pas au vote), le conseil municipal décide d’accorder à l’A.C.C.A. de Porchères une subvention de 150 € au titre de l’année 2016.

Délibération n°2016/040 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

              Le Maire précise que le Club de l’Amitié n’a pas fait de demande de subvention pour 2016. Le conseil pourra délibérer ultérieurement pour accorder une subvention si l’association en a besoin.

 

II) AVIS SUR LE NOUVEAU PROJET DE SDCI EN DATE DU 29 mars 2016

   Le maire rappelle qu’en date du 09 décembre 2016, le conseil municipal avait délibéré sur le projet de SDCI arrêté à la date du 19 octobre 2015. Il précise que le Préfet a arrêté un nouveau projet de SDCI à la date du 29 mars 2016 qui modifie le projet initial tant au niveau de la fusion des Communautés de Communes et/ou d’agglomérations qu’au niveau des Syndicats.

 

Ainsi, au niveau de la fusion des EPCI, le maire précise :

-  que le projet initial prévoyait la fusion de la Communauté d’agglomération du Libournais avec la Communauté de Communes du Sud-Libournais au 1er/01/2017 et la fusion de cette nouvelle entité avec les Communautés de Communes de Fronsac et du Grand Libournais avant 2021 ;

-  que le nouveau projet prévoit la fusion de la Communauté d’agglomération du Libournais avec la Communauté de Communes du Sud-Libournais élargie à plusieurs communes de la Communauté de Communes du Brannais.

 

Concernant ce point, l’avis du conseil municipal n’a pas changé : soit le périmètre actuel de la Cali reste inchangé, soit le projet de fusion doit s’opérer dès 2017.

 

Au niveau des Syndicats : le conseil municipal décide de rester sur les avis émis en date du 09/12/2016, à savoir :

-   Avis favorable à l’extension du périmètre du SIETAVI à trois nouvelles communes au 1er/01/2017 (Pomerol, St Christophe de Double et Le Fieu), inscrit au projet initial.

-  Avis défavorable pour l’extension des compétences de la Cali à l’eau et à l’assainissement du SIAEPA. Le conseil municipal reste sur l’avis émis le 09/12/2015 à savoir, le maintien  du SIAEPA.

-  Avis favorable à la dissolution du Syndicat Intercommunal du Collège de COUTRAS du projet initial, alors que le nouveau projet ne prévoit plus cette dissolution.

-  Avis défavorable à la dissolution du Syndicat de St Philippe d’Aiguilhe.

 

En conclusion, le Conseil Municipal émet un avis défavorable au nouveau projet de SDCI du 29 mars 2016.

Délibération n°2016/041 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

 

III) AVIS SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION D’EXPLOITATION D’UNE CARRIERE SUR LA COMMUNE DE MOULIN-NEUF

 

    En exécution de l’arrêté préfectoral du 05/04/2016, le Préfet de la Dordogne a transmis un avis d’enquête publique aux communes voisines de Moulin-Neuf portant sur le projet de renouvellement et d’extension d’exploitation d’une carrière à Moulin-Neuf. La demande est effectuée pour une durée de 8 ans.

Le maire précise que l’extension de l’activité concerne 11 hectares en continuité de l’exploitation initiale. Une enquête publique se déroulera du 25 avril 2016 au 26 mai 2016 et les conseils municipaux sont amenés à délibérer sur le sujet.

Considérant :

-  le bruit engendré par l’exploitation de la carrière, de plus en plus important, 

-  le trafic important de camions,

-  l’impact négatif d’une telle exploitation sur les paysages, la faune et la flore,

-  compte-tenu du mélange des intérêts personnels et de l’intérêt général,

 

Le Conseil Municipal de Porchères, après en avoir délibéré, à l’unanimité, émet un avis défavorable sur le projet de renouvellement et d’extension d’exploitation de la carrière sur la commune de Moulin-Neuf.

Délibération n°2016/042 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 

Concernant le projet de gravière CDMR sur les communes de Porchères et de St-Antoine-sur-l’Isle, le maire informe les membres du conseil que la requête d’annulation de l’arrêté préfectoral d’autorisation est rejetée (courrier reçu ce jour) mais que le Tribunal Administratif a annulé le permis de construire de la gravière, signé par Mme PEYRIDIEUX.

 

V)    QUESTIONS DIVERSES

 

  • CCAS :

Aucune décision n’a été prise quant à la dissolution du CCAS par le comité administratif. Le point sera fait en octobre lors d’une réunion.

 

  • Finances :

La situation s’améliore mais il faut rester vigilant. Les chiffres sont donnés à titre indicatif dans le journal municipal qui paraîtra la semaine prochaine.

 

  • Elimination des déchets verts :

Un nouvel arrêté préfectoral du 20/04/2016 interdit dorénavant toute destruction des déchets verts autre que par le broyage, le compostage ou la déchetterie. Le brûlage des déchets verts à domicile et dans tout lieu est donc interdit toute l’année et aucune dérogation ni autorisation ne pourra être délivrée par la mairie.

 

  • Service technique :

La nouvelle voiture est arrivée aujourd’hui, avec l’équipement réglementaire.

 

  • Ecole :

Une réunion aura lieu le 23 mai 2016 à 20h30 pour la suite à donner afin de choisir le nom de l’école. Les institutrices, les parents d’élèves élus, un représentant de chaque association et les élus ont reçu une invitation. 

M. LACHAUD demande si des devis concernant les travaux de l’école ont été reçus. Les devis arriveront prochainement.

 

  • Ecole :

 

M. LACHAUD aborde le sujet des compteurs LINKY. Scientifiquement les effets des ondes nocives n’ont pas été prouvés mais de nombreux témoignages sont à prendre en considération quant aux effets sur la santé. M. AÏÇOBERRY explique ce dont il a entendu parler lors d’une réunion au SDEEG. Le maire ajoute qu’il reste attentif à ces informations et que toute donnée scientifique complémentaire sera prise en compte.

 

  • Prochaines réunions :

La commission des écoles aura lieu le 31 mai 2016 à 20h.

La commission des routes se réunira le mercredi 1er juin 2016 à 14h15.

Le prochain conseil municipal est fixé au 8 juin 2016 à 20h30.

 

               L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

 

 

 

Porchere 021

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