Les comptes rendus de l'année 2021

Compte rendu du 10 février 2021

- Délibération pour demander une subvention au Conseil Départemental dans le cadre du FDAVC 2021 pour les travaux de la VC n° 118 Route de Guérin « 2^ème tranche » et de la VC n° 121 Route de la Vergnotte.

- Point sur le projet de restructuration de la mairie et de l’école

- Point sur le projet de la Maison des Assistantes Maternelles (MAM)

DELIBERATIONS DIVERSES

- Délibération pour l’instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires

- Ball trap de Servanches

- Délibération du conseil municipal autorisant le maire à accepter les différents remboursements

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

- Point sur le dossier du projet de gravière

POINTS DIVERS

Compte rendu du 17 mars 2021

FINANCES

- Approbation du Compte Administratif 2020

- Approbation du compte de gestion 2020

- Affectation du résultat 2020

TRAVAUX

- Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’aménagement de la cour de l’école et l’achat d’un ordinateur pour l’école

- Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de l’église.

- Demande de subvention au SDEEG et au SI St Philippe d’Aiguilhe pour l’éclairage public.

- Orientations budgétaires 2021

DELIBERATIONS DIVERSES

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

POINTS DIVERS

Compte-rendu du 31 mars 2021

FINANCES

- Vote des taux pour la Fiscalité Directe Locale 2021 (FDL)

- Vote du Budget Primitif 2021

- Vote des subventions aux associations

DELIBERATIONS DIVERSES

- Protection juridique pour financer une expertise judiciaire (frais avocat et d’expertise) recours du projet de gravière

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

POINTS DIVERS

Compte-rendu du 02 juin 2021

FDAEC

- Délibération pour le FDAEC 2021

DELIBERATIONS DIVERSES

- Adhésion de la commune au Conseil en Energie Partagé (CEP) auprès du SDEEG

- Délibération pour la vente de divers mobiliers et différents matériels vétustes et/ou réformés

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

- Choix de l’entreprise à la suite de la consultation pour les travaux de voirie 2021

- Création d’une agglomération aux abords du moulin de Porchères

- Modification de la limite d’agglomération sur la RD 123^E4 Rue Peiresc

POINTS DIVERS

- Travaux mairie et école

- Vie associative

- Covid 19

Compte-rendu du 15 juillet 2021

DELIBERATIONS DIVERSES

- Délibération pour retenir le bureau d’études pour l’étude préalable à la restructuration de l’école

- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’étude préalable à la restructuration de l’école

- Adoption du rapport de la Commission de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

POINTS DIVERS

Compte-rendu du 08 septembre 2021 à 18h

DELIBERATIONS DIVERSES

- Création d’une Commission d’Appel d’Offres

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

POINTS DIVERS

Compte-rendu du 08 septembre 2021 à 20h

DELIBERATIONS DIVERSES

- Proposition d’acquisition d’un terrain

- Reconduction de l’école multisports 2021-2022

- Validation des rapports sur le prix et la qualité du service du SIAEPA

FINANCES

- Virement de crédit

- Délibération cadre annuelle listant les biens meubles à imputer en section d’investissement

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

POINTS DIVERS

Compte-rendu du 20 octobre 2021 à 20h

INTERCOMMUNALITE

- Adoption des nouveaux statuts de la Cali – modification de la compétence petite enfance, enfance et jeunesse

DELIBERATIONS DIVERSES

- Délibération pour l’occupation du domaine public dans le cadre du contrat de concession pour GRDF R1 pour l’année 2021

- Délibération pour l’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz naturel de GRDF pour l’année 2021

- Délibération pour l’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication (TELECOM) pour l’année 2021

- Contrat de bail professionnel (cabinet d’infirmiers)

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

- Contrats d’assurances SMACL

- Point sur l’avancée du dossier des travaux de la mairie

- Compte-rendu de la réunion du comité de pilotage pour l’étude de l’école

- Présentation de l’étude 2021 effectuée par l’agence d’urbanisme dans le cadre du futur PLUi

- Adhésion DFCI (Défense de la Forêt Contre l’Incendie)

POINTS DIVERS

Compte-rendu du 22 décembre 2021 à 20h00

INTERCOMMUNALITE

- Adoption du rapport n° 2 de la CLECT réunie le 02 décembre 2021

TRAVAUX

- Délibération pour demander une subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR 2022

DELIBERATIONS DIVERSES

- Annulation de la délibération 2021-044 pour l’acquisition d’un terrain de Mme LAVAL par acte authentique en la forme administrative

- Nouvelle délibération pour l’acquisition d’un terrain de Mme LAVAL par acte notarié

- Délibération pour fixer le prix du terrain de la Sci la Rapine

- Choix des entreprises pour les travaux de sécurisation de la rue Peiresc

- Virement de crédits

QUESTIONS /INFORMATIONS DIVERSES

- Liste des noms des jurés d’assisses pour l’année 2022

- Point sur l’avancée du dossier des travaux de la mairie

POINTS DIVERS

- Présentation de l’étude de l’urbanisation du bourg effectuée par l’agence d’urbanisme « A’Urba » dans le cadre du futur PLUi

- Présentation de la phase 1 « diagnostic et enjeux de la convention d’aménagement de l’école