Les comptes rendus de l'année 2015
Compte rendu du 05 décembre 2015
Intercommunalité et Syndicats: Avis sur le schèma départemental de coopération Intercommunalite.
- Dissolution du syndicat d'amélioration des sols
- Révisions des statuts du SDEEG
Assurances statutaires: modification d'assureur
Finances: décision modificative - virement de crédits à la section d'investissement
Vélo - Route voie verte: Convention avec le conseil Départemental
Compte rendu du 28 Octobre 2015
Indemnité du conseil du percepteur
Personnel
Reconduction de l'école multisports pour les années scolaires 2014-2015 et 2015-2016
Point sur les travaux en cours et à prévoir
Compte rendu du 23 septembre 2015
Validation de l'Ad'Ap (Agenda dAccécibilité programmée) sur les bâtiments communaux
Prise de connaissance des rapports du SIEAPA
Adhésion de la commune DE FOSSES ET BALEYSSAC au S.I.V.U. du CHENIL DU
Délégation du conseil au maire pour accepter les remboursements
Suppression du marché alimentaire communal et de la régie de recettes afférentes
Cantine : Tarif des repas de cantine pour la rentére 2016/2016
Personnel : Point sur l'effectif des agents communaux
Questions diverses : Groupe de travailAd'AP, véloroute,Rengociation des emprunts
Compte rendu du 20 mai 2015
Tirage au sort des jurés pour le jury d'assises 2016
Signature de la convention avec la radio RCM
Création d'un groupe de travail pour le dossier Ad'AP "agenda d'Accéssibilité Programmée"
Questions diverses: nouveaux horaires de la mairie, point PLU...
♦ Prochaines commissions communales et Formations
Approbation du Compte administratif 2014
Compte de gestion du percepteur 2014
Affectation du résultat de 2014
♦ Bureau élections départementales 2015
Fixation des nouvelles limites de l'agglomération de Larret
Modification des statuts de la CALI
Le PEDT – Projet Educatif Territorial
♦ Point sur le coût des transports scolaires du RPI
♦ Point sur les problèmes de chauffage au restaurant scolaire
♦ Tour de permanence pour les élections départementales du (22 et 29/03/2015)
♦ Travaux à la mairie pour la rampe d’accès (PMR personnes à mobilité réduite)
Compte rendu du 21 janvier 2015
Adoption du rapport N°5 dela CLECT
Limite d'agglomération de Larrêt
Transport scolaire du RPI
SMACL
Projet de MAM (Maison des Assistantes Maternelles)
♦ Point sur le cimétière et le projet de reprise de concession
♦ Point sur travaux de la rampe réservée aux personnes à mobilité réduite
♦ Elections départementales
♦ Point sur le PLU
♦ Point sur l'association foncière
