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Compte Rendu de la réunion du conseil municipal de Porchères

Séance du Mercredi 27 juin 2018

 

Le vingt-sept juin deux mille dix-huit à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie sous la présidence de M. David REDON, Maire, pour délibérer en session ordinaire.

              Date de convocation : 20/06/2018.

Etaient présents : M. David REDON, Maire ; MM. Christian AÏÇOBERRY, Bernard MALAISE, Mme Colette BOUREAU, M. Xavier DOUCET-BARRAUD, adjoints. M. Alexandre FARENZENA, Mmes Simone BEZIER, Dominique GARDÈRE, MM. Noël MERCIER, Guillaume BERTRAND, Florent SAUTEREAU, Mme Bernadette BOUFFARD-GOURLOT et M. Yanick LACHAUD.

Pouvoir(s) de : Mme Françoise SAMUEL à Mme Colette BOUREAU.

Pouvoir(s) de : Mme Yolande SOETE à Mme Bernadette BOUFFARD-GOURLOT.

Etai(en)t excusé(e)s : /

Etai(en)t absent(e)s : /

Secrétaire de séance : Mme Dominique GARDÈRE.

 

Monsieur le maire ouvre la séance et constate que le conseil municipal réunit les conditions pour délibérer valablement. Le compte-rendu de la précédente réunion du 16 mai 2018 appelle une remarque de Yanick Lachaud concernant l’utilisation du tracteur communal pour le pré en dessous du moulin. Le compte-rendu est approuvé par 10 voix « pour » ; 1voix « contre » Yanick Lachaud; 1 « abstention » Guillaume Bertrand.

 

Monsieur le maire demande de rajouter à l’ordre du jour le point suivant : 

            - Reconduction des activités « piscine » pour l’année scolaire 2018-2019.

Accord du conseil municipal pour rajouter ce point à l’ordre du jour.

 

I) DELIBERATIONS DIVERSES

  • Ø Reconduction des activités « Piscine » pour l’année scolaire 2018-2019

Monsieur le maire informe le conseil municipal que les enseignantes de Porchères et Saint Antoine sur l’Isle ont souhaité reconduire les activités piscines pour les élèves du RPI pour l’année scolaire 2018-2019.

Après avoir entendu ces explications et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés autorise le maire à signer la convention et accepte de prendre en charge les frais d’accès à la piscine pour les élèves domiciliés sur la commune et la moitié des frais de transport.

Monsieur le maire précise que, comme les années précédentes, les factures relatives à l’utilisation du complexe aquatique et celles relatives au transport seront payées par la commune de Porchères. La commune de St Antoine sur l’Isle s’engage à nous rembourser la part correspondante aux frais d’entrée à la piscine pour les élèves domiciliés à St Antoine sur l’Isle et à la moitié des frais de transport.

Accord du conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés.

Délibération n° 2018/037 enregistrée à la Sous-Préfecture de Libourne.

 

  • Approbation du nouveau tableau de classement des chemins ruraux

La commission « nom de rues » s’est réunie à plusieurs reprises pour donner des noms aux chemins ruraux (chemins ruraux déjà existants et les anciens chemins d’exploitation de l’association foncière) et voies communales. La création d’un nouveau tableau de classement des chemins ruraux a été ainsi effectué ainsi que la mise à jour du tableau de classement des voies communales.

Dans le cadre de la convention d’assistance technique signée avec la commune de Porcheres, Michel et Clément Vienne de l’entreprise Avi-Conseil, en relation étroite avec Monsieur le Maire et la commission, ont créé un tableau de classement des Chemins Ruraux, en parallèle de la mise à jour de celui concernant les Voies Communales.

Les informations du tableau de classement ont été vérifiées, et font l’objet d’une représentation cartographique.

Cela correspond désormais à un linéaire total de Chemins Ruraux de 19 879 mètres.

Chaque chemin rural est désormais nommé selon le tableau mis en annexe à ce document.

Pour officialiser cette mise à jour, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le classement des chemins ruraux, l’établissement du tableau de classement et de l’autoriser à signer tous les documents nécessaires.

Accord du conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés.

Délibération n° 2018/038 enregistrée à la Sous-Préfecture de Libourne.

 

Le maire explique que la VC 101 et le CR 30 appartiennent à l’Association Foncière de Saint-Christophe-de-Double et qu’une rétrocession à la commune de Porchères est envisageable. Il en est de même pour les VC 6 et 5 qui appartiennent à l’Association Foncière du Fieu et une démarche de rétrocession de ces 2 VC est envisagée.

 

Ä Le maire rappelle au conseil municipal que la dénomination de tous les types de voies sur la commune est importante car elle permet de faire bénéficier aux habitants d’une meilleure qualité des services rendus notamment pour les pompiers, la poste, livreurs, etc…et aussi pour la fibre optique.

 

 

  • Approbation du nouveau tableau de classement des voies communales

Dans le cadre de la convention d’assistance technique signée avec la Commune de Porcheres, Michel et Clément Vienne de l’entreprise Avi-Conseil, en relation étroite avec Monsieur le maire, ont mis à jour le tableau de classement des voiries communales. Les objectifs sont principalement d’actualiser un document ancien et de revoir les appellations des voies en vue de la mise en place d’un nouvel adressage plus fiable.

 

Les principales modifications proposées sont les suivantes :

  1. PLACES PUBLIQUES :
  • Le parking situé devant la salle des fêtes, qui existe depuis des années, est intégré au tableau de classement comme voie communale à caractère de place publique sous le nom de « Parking de la salle des fêtes » (voir tableau en annexe).

 

  • L’esplanade situé devant la Mairie, l’entrée de l’école et l’église est intégré au tableau de classement sous le nom de « Place Paul et Pierre Barrau » (voie communale à caractère de place publique, voir tableau en annexe). Seule la partie (située au Sud de l’église) supportant le stationnement de véhicules est comptabilisée.

 

  1. RUES :
  • La création de la VC n°4, dite « Rue Charles Frouin », part du Bourg à la RD n°123E4 près de l'église, tend vers le Nord-Ouest, et se termine à la RD n°10 au lieu-dit Larret (581 m).

 

  • La VC n°12, dite « Rue Jules Laurent », part de la RD n° 123E4, tend vers le Nord, passe à l'extrémité Ouest de la VC n°13, et se termine à la RD n° 123 (207 m).

 

  • La création de la VC n°13, dite « Rue des Quatre Chemins », part de l'église de Porchères à la RD n° 123E4, tend vers l'Ouest, et se termine à la VC n° 12 (590 m).

 

  • La VC n°115, dite « Rue Gustave Durand », part de la RD n°123E4 à l'Est du Bourg, tend vers le Sud, traverse la VC n°132 et se termine au Cimetière au carrefour des VC n°120 et n°124. (225 m).

 

  • La création de la VC n°132, dite « Rue de l’Abbé Dillemann » partant de la RD n°123E4, tend vers l'Est, coupée par le VC n°115, se poursuivant vers le Sud-Est jusqu'à la VC n°124 (463 m).

 

  1. CHEMINS :

En vue de la mise en place d’un adressage plus fiable, l’ensemble des noms des voies communales ont fait l’objet d’une révision. Les modifications sont rapportées dans le tableau situé en annexe de la présente délibération.

Les modifications notables impliquant un redécoupage de voies sont :

  • La VC n°5 est redécoupée en deux portions séparées par la RD n°10 :

-          La partie Nord en VC n°51 dite « Route de Champeville », partant de Champeville à la VC n°10, tendant vers le Nord, passant à La Minaudière, et se terminant à la RD n°10 à la Grosse Croix Sud (808 m).

-          La partie Sud en VC n°52 dite « Route de la Grosse Croix », partant de la RD n°10 à la Grosse Croix, tendant vers le Nord, passant aux Grandes Vignes, et se terminant à Billard à la RD n°123E3 (818 m).

 

  • La VC n°6 est découpée en deux portions :

-          La VC n°60, dite « Route de la Combette », partant de la RD n°10 au Petit Chalbat, tendant vers le Nord, traversant la Combette, se terminant au carrefour avec la VC n°7 à Rambouillet (1 381 m).

-          La VC n°61, dite « Route de Tuquet », partant dans la continuité de la VC n°60 vers le Nord, à partir du croisement avec la VC n°7 (1 367 m).

 

  • La VC n°7 appelée dorénavant « Route de Rambouillet » voit son tracé modifié. Elle part de la VC n°118 à l'Ouest de Guérin, passe au Pas de La Janotte, jusqu'à Rambouillet, au carrefour avec les VC n°60 et n°61 (1 231 m).

 

  • La VC n°22, appelée dorénavant « Chemin de Ribassot » voit son tracé raccourci. Elle part de la VC n°101, près du lieu-dit La Courtade, et se termine à la limite de la Commune de Saint Christophe de Double au lieu-dit Creux du Renard (352 m).

 

  • La VC n°101, appelée dorénavant « Route de la Courtade » récupère une partie de l’ancien tracé de la VC n°22. Elle part donc de la RD n°123E3 au lieu-dit A La Cornière, tend vers le Nord, et tourne vers le Nord-Est vers le lieu-dit La Courtade pour se terminer à la VC n°9 (1 168 m).

 

  • La VC n°104 dorénavant appelée « Route du Maine » voit son tracé rallongé. Elle part de la RD n°123 au hameau du Maine, tend vers le Sud-Est, passe par le Riou de George, tend vers le Nord-Est et se termine sur le VC n°61 (728 m).

 

  • La VC n°107 dite « Route de Riou de Georges » est créée. Elle part de la VC n°7 au lieu-dit Au Bouegillon, tend vers le Nord, et se termine à la VC n°104 au Riou de Georges (217 m).

 

  • La VC n°112 est redécoupée en deux portions :

-          La portion allant de la RD n°10, vers le Sud, jusqu’au carrefour avec la VC n°10 gardera l’appellation VC n°112 dite « Route de Courbarieu » (1 057 m).

-          La portion restante, partant du croisement avec la VC n°10 et se dirigeant vers le Sud (en impasse) prendra l’appellation de VC n°212 dite « Impasse du Petit Musset » (475 m).

 

  • La VC n°118 appelée dorénavant « Route de Guérin » voit son tracé modifié. Elle part de la RD n°10, tend vers le Nord puis le Nord-Est, tourne à droite vers le Sud, puis tourne vers l'Est, passe dans Guérin puis redescend jusqu'à la VC n°121 au lieu-dit La Vergnotte (1 184 m).

 

  • La VC n°120 appelée dorénavant « Chemin de la Plage » voit son tracé diminué en s’arrêtant à l’angle du cimetière au croisement avec des VC n°115 et 124 (284 m).

 

  • La VC n°121 dites « Route de la Vergnotte », voit son tracé prolongé. Elle part de la RD n°10, près du carrefour de la RD n°123E4, tend vers le Nord, puis tourne vers l'Est au lieu-dit La Vergnotte, et se termine au lieu-dit La Combette, où elle joint la VC n°60 (686 m).

 

  • La VC n°124 appelée dorénavant « Route de Barthebrune » est redéfinie comme partant du carrefour formé par les VC n°120 et n°115, allant vers l'Est, longeant le cimetière et se terminant au Grand Champ de Chalbat à la VC n°11 (704 m).

 

Certains chemins ruraux ou chemins d’exploitation sont maintenant reclassés en voies communales :

  • La VC n°43 dite « Route de Cholet », part de la RD n°10, tend vers le Sud, passe à La Lande, et se termine à la VC n°10 (835 m).

 

  • La VC n°94 dite « Route de la Minaudière », elle part de la VC n°79, tend vers le Sud, puis vers l'Est, et se termine à la VC n°51 au lieu-dit La Minaudière (526 m).

 

  • La VC n°108, dite « Impasse du Petit Gassouil, part de la RD n°123 au lieu-dit Le Gassouil, tend vers l'Ouest, et se termine au CR n°8 (30 m).

 

  • La VC n°110, dite « Route de la Font de Rangeard », part de la RD n°10, près du lieu-dit Rangeard, tend vers le Nord, et se termine par le CR n°41 (186 m).

 

  • La VC n°127 dite « Impasse de la Lande », part face au croisement entre la VC n°51 et la VC n°94 à La Minaudière, tend vers l'Est, puis se termine par le CR n°7 (159 m).

 

  • La VC n°129 dite « Chemin de la Taupe », part de la RD n°123, près du lieu-dit La Taupe, tend vers l'Ouest et se termine par le CR n°35 (47 m).

 

  • La VC n°130 dite « Impasse de Chollet », part de la VC n°10 au lieu-dit Chollet, tend vers la rivière au Sud, et se termine par le CR n°2 (135 m).

 

  • La VC n°133, dite « Impasse de la Ponne », partant de la RD n° 10 face au lieu-dit La Grosse Croix-Sud, tendant vers le Nord, et se terminant à la parcelle A n° 1114 (285 m).

 

  • La VC n°150 dite « Impasse de Billard », part de la RD n°123E3 au lieu-dit Billard, tend vers le Nord, et se termine par le CR n°50 (50 m).

 

Les chemins proposés au classement en Voies Communales sont tous revêtus.

Les informations du tableau de classement existant ont été vérifiées, et fait l’objet de quelques corrections et actualisations.

Le linéaire de la voirie communale est désormais de 22 077 mètres pour les Voies Communales à caractère de chemin, de 2 066 mètres pour les Voies Communales à caractère de rue, et la surface totale des Voies Communales à caractère de place publique est de 1 064 m² (équivalant à 213 mètres de long pour une largeur moyenne de 5 mètres).

Cela correspond désormais à un linéaire total de voirie communale de 24 356 mètres.

 

Dans le cadre de la fiabilisation des adresses, les Routes Départementales présentes sur le territoire de la Commune de Porchères sont également dénommées :

 

  • La RD n°10, dans la portion allant du lieu-dit LARRET, partant vers l’Est jusqu’à la limite avec la Commune de SAINT ANTOINE SUR L’ISLE (1 621 m) se nommera « Route du Périgord ».
  • La RD n°10, dans la portion allant du lieu-dit LARRET, partant vers l’Ouest jusqu’à la limite avec la Commune de COUTRAS (2 541 m) se nommera « Route de la Guyenne ».
  • La RD n°123, dans la portion allant du lieu-dit LARRET, partant vers le Nord jusqu’au lieu-dit BEYTOURE (2 428 m) sera nommée « Route de la Double ».
  • La RD n°123, dans la portion allant du lieu-dit LARRET, partant vers le Sud jusqu’à la limite avec la Commune de SAINT SEURIN SUR L’ISLE (2 198 m) se nommera « Route de l’Entre-Deux-Mers ».
  • La RD n°123E3, dans la portion allant du lieu-dit FRANCIN, partant vers le Nord-Est jusqu’au lieu-dit BEYTOURE (3 874 m) sera appelée « Route de la Forêt ».
  • La RD n°123E4, dans la portion allant de l’église jusqu’au lieu-dit BRISSON (1 026 m) sera désignée sous le nom « Rue Peiresc ».
  • La RD n°123E4, dans la portion allant de l’église jusqu’à la RD n°10 (677 m) se nommera « Rue Gaston Aubier ».
  • La RD n°121, dans la portion touchant la Commune (391 m) se nommera « Route de Saint Christophe de Double ».

Pour officialiser cette mise à jour, Monsieur le maire demande au conseil municipal d’approuver le classement des voies précitées, leur dénomination, l’actualisation du tableau de classement, ainsi que la nouvelle carte correspondante annexé. et de l’autoriser à signer tous les documents.

Accord du conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés.

Délibération n° 2018/039 enregistrée à la Sous-Préfecture de Libourne.

 

Maintenant que les tableaux de classement des voies de la commune sont validés, Monsieur Vienne va procéder à l’attribution de la numérotation de chaque maison. L’élaboration d'un premier document d'information aux administrés via un bulletin est en cours et va être prochainement distribué.

 

Ä Christian Aïçoberry fait un compte-rendu de la visite au salon du Selaq et explique qu’il a vu une société qui proposait des fixations pour les mâts des panneaux de rues. Un devis a été demandé.

 

VI) Questions Diverses

Point financier :

 David Redon fait une projection des dépenses et des recettes jusqu’à la fin de l’année 2018. On devrait se trouver dans la même situation que l’année précédente.

 

Point sur la rentrée scolaire 2018-2019 :

Ä L’école : pour la rentrée scolaire 2018-2019, nous revenons à la semaine à 4 jours ce qui engendre des modifications pour le bus et les horaires du personnel communal.

L’ouverture d’une nouvelle classe va avoir lieu ainsi que l’arrivée d’une nouvelle directrice : Mme TOMBU.

Suite à l’ouverture de cette nouvelle classe (CE1) des travaux et des achats sont à prévoir :  bureau, armoire, ordinateur et pose de rideaux ainsi que le changement du revêtement de sol de la salle de motricité.

 

ÄLa garderie : sur 4 jours avec des horaires élargis et des conditions : priorité aux enfants dont les parents travaillent et aux enfants de Porchères (conditions et horaires vus en commission scolaire).

 

Ä Cantine : il faut prévoir l’achat d’un coupe légumes ainsi que la réparation du four qui est estimé à environ 2 000 €uros.

 

Point travaux :

Ä La seconde tranche des fenêtres de l’école est prévue pour cet été.

 

Ä La commission des bâtiments s’est réunie et a étudié les devis pour le hangar, maintenant une réflexion est lancée sur la disposition et l’orientation de ce dernier.

Fibre à l’habitant :

Suite au salon du Selaq, Christian Aïçoberry et David Redon ont eu les informations suivantes pour le commencement des travaux de la fibre dans le Bourg et jusqu’à Guérin de 2020 à 2022 à partir de 2023 pour le reste de la commune. La fibre serait opérationnelle sur toute la commune de Porchères entre 2020 et 2025.

 

Mairie :

Modification des horaires d’ouverture de la mairie durant l’été.

 

Smivi :

Le Smivi a construit un ponton à côté du moulin sur le domaine public. Les balades en bateau au départ de Porchères seront donc possibles à compter du dimanche 1er juillet 2018

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00.

 

 

Porchere 021

Mairie de Porchères 37 Place Paul et Pierre Barrau 33660 PORCHERES Tel 05.57.49.61.52  Contactez nous par mail : mairie@porcheres.fr

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