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   Site officiel de la commune de Porchères   (Gironde)

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU MARDI 09 SEPTEMBRE 2014

 Le neuf septembre deux mil quatorze à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie sous la présidence de M. David REDON, maire, pour délibérer en session ordinaire.

Date de convocation : 02/09/2014

 Etaient présents : M. David REDON, maire ; MM. et Mmes Christian AÏҪOBERRY, Bernard MALAISE, Colette BOUREAU, Xavier DOUCET-BARRAUD, adjoints ; Guillaume BERTRAND, Simone BEZIER, Bernadette BOUFFARD-GOURLOT, Alexandre FARENZENA, Dominique GARDÈRE, Yanick LACHAUD, Noël MERCIER, Françoise SAMUEL, Florent SAUTEREAU, Yolande SOETE.

Etaient absents ou excusés : /

Secrétaire de séance : Mme Dominique GARDERE

 Le Maire ouvre la séance et constate que le conseil réunit les conditions pour délibérer valablement. Avant d’entamer l’ordre du jour, le compte-rendu de la précédente réunion du 09 juillet 2014 est approuvé à l’unanimité.

M. REDON demande l’ajout à l’ordre du jour du point suivant : délibération modificative pour le versement de subventions aux associations. Accepté à l’unanimité.

 I)   REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DE MADAME MASSIAS Céline - ANNEE SCOLAIRE 2014/2015

M. REDON rappelle que les années précédentes, le remboursement des frais de déplacement était accordé d’une part à Mme CHIGE qui utilisait son véhicule personnel pour se rendre à la garderie de St Antoine sur l’Isle pour surveiller les élèves du RPI le soir, d’autre part à Mme MASSIAS qui utilisait son véhicule pour se rendre à la Piscine de Porchères le matin et le soir afin d’effectuer le ramassage scolaire.

 Il explique que l’ouverture de la garderie à Porchères en septembre 2014 a nécessité une modification de la répartition des heures du personnel : Mme CHIGE a été affectée à la garderie de Porchères et n’effectue plus de transferts à St Antoine sur l’Isle. Il n’y a donc plus lieu de l’indemniser pour les déplacements à la garderie. Mme MASSIAS continue à assurer la surveillance des élèves dans le car scolaire et se rend au point de départ (Piscine de Lagrave) avec son véhicule personnel.

 Ainsi, le maire propose au conseil de délibérer pour que les frais de déplacement de Mme MASSIAS Céline lui soient remboursés pour l’année scolaire 2014/2015, sur la base de 6 km par jour.

Pour mémoire, de septembre 2013 à juillet 2014, le remboursement des frais de déplacement de Mme MASSIAS s’élevait à 184.50 €, celui de Mme CHIGE s’élevait à 272.64 €. Délibération acceptée à l’unanimité.

Délibération n°2014/049 enregistrée à la Sous-Préfecture de Libourne.

II)   RECONDUCTION DE L’ECOLE MULTI SPORT DE ST ANTOINE SUR L’ISLE –ANNEE 2014/2015

Le Maire explique aux membres du conseil que l’Ecole Multi Sport a été reconduite à St Antoine sur l’Isle pour l’année scolaire 2014/2015. Un salaire est versé à l’intervenante et pris en charge à 50 % par St Antoine sur l’Isle et 50 % par Porchères après déduction de la subvention du Conseil Général.

Il précise qu’auparavant, les activités EMS étaient proposées aux élèves du RPI deux soirs par semaine, après l’école. Depuis septembre 2013, ces activités sont proposées aux élèves scolarisés à St Antoine dans le cadre du temps d’activités périscolaire de 15h30 à 16h15 et sont prolongées jusqu’à 17h.

 Le Maire explique qu’il a reçu un courrier de la commune de St Antoine sur l’Isle l’informant de l’émission des titres de recettes relatifs aux remboursements du salaire de l’intervenante pour les années 2011/2012 et 2012/2013. Ces remboursements ont fait l’objet de délibérations antérieures. Les sommes de 656.30 € et de 853.92 € seront donc versées à St Antoine sur l’Isle, conformément aux délibérations du conseil municipal précédent.

 Pour l’année scolaire 2013/2014, la commune de St Antoine sur l’Isle nous transmettra l’avis des sommes à payer dès que le Conseil Général aura versé la subvention. La commune de Porchères, par délibération n° 2013/023 s’est engagée à reconduire l’EMS et à prendre en charge la moitié du salaire de l’intervenant après déduction de la subvention du Conseil Général. Cette somme sera donc réglée à St Antoine sur l’Isle.

 Pour l’année scolaire 2014/2015, un débat a lieu : Mme BOUFFARD-GOURLOT souligne que les activités proposées dans le cadre de l’EMS ne doivent pas être considérées comme des activités périscolaires. Il faudrait avoir un bilan de ces activités. Aujourd’hui, l’EMS de St Antoine sur l’Isle est en partie proposée sur le temps d’activités périscolaire. Or, la commune de Porchères a également mis en place des activités périscolaires depuis la rentrée 2013, dont le coût (salaire intervenant + matériel) est pris en charge en totalité par Porchères. Aucun remboursement n’a été demandé à la commune de St Antoine sur l’Isle.

Enfin, certains conseillers regrettent que la commune de St Antoine sur l’Isle attende le mois de septembre pour reconduire l’EMS, sans aucune concertation avec Porchères. Pourquoi ne pas demander le remboursement de façon proportionnelle au nombre d’élèves domiciliés sur chaque commune ?

Toutes ces questions méritent d’être approfondies.

 Pour la prochaine rentrée, il pourrait être envisagé de créer une Ecole Multi Sport à Porchères pour le cycle 1 (CP/CE1) de 12h à 13h30.

 Le maire propose d’écrire un courrier destiné à Madame PEYRIDIEUX lui indiquant que les sommes demandées pour 2011/2012 et 2012/2013 seront payées mais lui demandant également de bien vouloir nous transmettre un bilan des activités EMS et de nous donner des renseignements sur l’organisation de l’EMS pour 2014/2015.

Il propose également de se renseigner auprès du Conseil Général afin de savoir si Porchères pourrait créer une EMS et bénéficier de subventions du Département.

 La question de la reconduction de l’EMS pour l’année scolaire 2014/2015 et du remboursement de la moitié du salaire de l’intervenant sera réétudiée lorsque le conseil municipal aura tous les éléments pour délibérer.

 III)  RECONDUCTION DE LA CONVENTION POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE DE ST SEURIN SUR L’ISLE

 M. REDON rappelle que les enseignantes de Porchères et St Antoine sur l’Isle ont souhaité reconduire les activités Piscine pour les élèves du RPI, conformément aux préconisations des programmes scolaires. Comme chaque année, le conseil doit délibérer pour reconduire cette activité et pour autoriser le maire à signer une convention d’utilisation du complexe aquatique avec la mairie de St Seurin sur l’Isle.

Après renseignements pris auprès de Mme DUTOUR, directrice de l’école de Porchères, l’activité Piscine sera mise en place de janvier à avril 2015.

 Le Conseil autorise le maire à signer la convention d’utilisation du complexe aquatique de St Seurin sur l’Isle pour la période de janvier à avril 2015. Après concertation entre les 2 communes du RPI, les frais d’entrée seront répartis entre les communes de Porchères et de St Antoine sur l’Isle au prorata du nombre d’élèves domiciliés sur chaque commune et les frais de transport seront pris en charge par moitié par les deux communes. La commune de Porchères paiera les factures et demandera le remboursement à St Antoine sur l’Isle.

Délibération n°2014/050 enregistrée à la Sous-Préfecture de Libourne.

 IV)  DECISIONS MODIFICATIVES

 A)  Paiement des logiciels e-magnus

       Le maire rappelle que la somme relative à l’achat de nouveaux logiciels de facturation et de paie a été budgétisée au compte 2183 lors du vote du budget primitif. Cependant, à la  demande de la Direction Générale des Finances publiques, cette somme doit être imputée au compte 2051.

Le maire demande au conseil de modifier l’imputation du compte pour payer ces logiciels. Accord du Conseil. Décision modificative pour le paiement des logiciels e-magnus. Virement de crédits du compte 2183 au compte 2051 pour la somme de 2 501.00 €.

 B) Versement des subventions aux associations

M. REDON explique qu’il est nécessaire de réaliser un virement de crédit de 600.00 € du compte 022 (dépenses imprévues) au compte 6574 pour verser les subventions votées aux associations. (Le dépassement du budget est dû au versement de la subvention à la coopérative scolaire de St Antoine sur l’Isle votée en cours d’année et non budgétisée au BP). Accord du conseil.

Délibération n°2014/051 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE.

 V)       COMMUNICATION COMMUNALE

A)  Mise en place d’un site internet de la commune

      Le maire informe que le site internet de la commune a été finalisé. Il précise que la présentation du site a été faite par M. Yanick LACHAUD qui a créé les onglets et réalisé la mise en page. L’ensemble du conseil a pris connaissance du site et approuve le contenu.

Le conseil municipal remercie M. LACHAUD pour le travail qu’il a effectué bénévolement.

Le maire rappelle que le site est hébergé gratuitement par le Syndicat Gironde Numérique.

        Une page dédiée à chaque classe de l’école pourrait être créée pour que les institutrices y mettent des informations. Les informations seront données par l’équipe enseignante à la mairie. Les informations seront rajoutées via la mairie.

Le maire propose au conseil de délibérer pour rendre effectif ce site. Création du site et mise en ligne acceptée à l’unanimité. Il rappelle l’adresse du site internet de la mairie : www.porcheres.fr

       M. BERTRAND demande si les annonces du carnet (état civil) seront mises en ligne sur le site. Afin de respecter la volonté de chacun, la mairie le proposera, les personnes concernées seront libres d’accepter ou de refuser la mise en ligne.

 B)   Choix d’un logo pour la commune

        Le maire présente le logo de la commune que la commission « communication-information » a validé lors de sa dernière réunion. Il précise que 2 personnes ont travaillé sur le logo de la commune de Porchères : M. Yanick LACHAUD et M. Guillaume DELAFAIX, fils de Mme SOETE Yolande. C’est le logo de ce dernier qui a été retenu par la commission communication et qui est soumis à délibération du conseil municipal.

       Le maire explique le choix des couleurs adoptées :

Le vert : couleur apaisante, rafraîchissante et tonifiante. Il représente

la nature, l'environnement, la verdure de la forêt de la double.

Le marron : couleur de la terre par excellence, le marron

est une couleur douce, rassurante. C'est aussi la force et la

robustesse. Il représente la couleur de la  terre et de l’agriculture.

Le bleu : couleur liée à la sagesse et la sérénité. Il représente

la couleur de l'eau, du ciel et des rivières.

 Les 3 bandes de couleurs peuvent être interprétées comme les 3 niveaux géographiques de la commune avec une occupation des sols bien différente. La première, en bleu, lit majeur de la rivière Isle ; la seconde, marron, plaine cultivée et urbanisée ; la troisième correspondant au coteau forestier. Ces 3 bandes reflètent bien l’identité géographique et humaine de la commune de Porchères. La forme ondulée donne une impression de dynamique et de mise en mouvement, de vitalité et d’avenir.

        Le conseil municipal adopte à l’unanimité le logo présenté qui sera intégré aux courriers administratifs. Ce logo pourra également être reporté sur les véhicules communaux et sera repris sur le site internet.

Le maire et les conseillers remercient M. DELAFAIX pour le travail qu’il a réalisé à titre gracieux.

Délibération n°2014/052 enregistrée à la Sous-Préfecture de LIBOURNE (site internet et logo)

 C)  VI) VOIRIE

 Le chemin rural n°19 de la RD10 à Guérin a été fortement détérioré ces dernières années. M. MUNIER s’était engagé à remettre en état ce chemin. Le travail a été réalisé au mois d’août. Ce chemin, déjà équipé d’un sens interdit pour tous les véhicules dans le sens Guérin – RD10, sera équipé d’un second sens interdit « sauf riverains » dans le sens de la montée (RD10 – Guérin). En effet, ce chemin n’est pas destiné à la circulation mais uniquement à la desserte des riverains.

 Le carrefour devant l’ancienne cantine au bourg de Porchères doit être sécurisé. Des panneaux stop seront installés sur la VC 13 et la VC 4 au croisement avec la RD 123/E4. Le nécessaire pour répertorier une partie de la VC 13 comme voie communale a été fait auprès du cadastre. La pose des panneaux STOP et la peinture au sol seront réalisées en 2015. Il faut également prévoir la matérialisation du stationnement des bus scolaires.

 Lors des gros orages des mois de juillet et août, des écoulements d’eau boueuse se sont produits à la Grosse Croix, sur la RD10. A cet endroit, les fossés longeant la départementale et appartenant à l’Association Foncière de Remembrement de Porchères étaient totalement bouchés par un manque d’entretien. M. MUNIER a procédé à un débouchage urgent le 14 août. Des travaux d’entretien de  l’ensemble des fossés le long de la RD10 seront entrepris. Les services du département ont été contactés.

 De même, les gros orages ont entraîné un ruissellement des eaux à l’entrée du bourg de Porchères, (le long de la VC4) emportant les graviers des trottoirs de la VC 4 dans les caniveaux. Afin d’éviter le bouchage des canalisations, les agents techniques en charge de la voirie enlèveront les graviers libres provenant du trottoir.

Le maître d’ouvrage qui avait suivi les travaux de réfection de la voie communal n°4 est venu (AZIMUT), la situation lui semble normale étant donné les évènements climatiques inhabituels de cet été.

 De la même façon, les orages ont provoqué le débordement des fossés à la Métairie. La société LAURIERE nous a transmis des devis pour le reprofilage des fossés. D’autres devis sont en instance.

 Une subvention au titre du FDAEC a été demandée pour le point à temps budgétisé à 10 000 €. Nous n’avons pas encore la confirmation de la subvention. M. DOUCET-BARRAUD fait remarquer qu’un programme de regoudronnage par tranches avait été envisagé. Cependant, le maire explique que ce programme risque d’être trop onéreux pour la commune cette année. Il est préférable de réaliser le bouchage de trous dans un premier temps. M. MERCIER est d’accord. Les travaux ne seront engagés qu’une fois la subvention accordée.

        Le maire propose de réunir dans les prochains jours la commission des routes pour déterminer les secteurs prioritaires. La réunion est fixée au mardi 23 septembre 2014 à 14h00 en mairie.

 VII)  URBANISME 

        Le maire rappelle que le conseil est dans une démarche de reprise du PLU. Lors du dernier conseil, il avait été décidé de fixer des réunions de travail à la rentrée. La réunion de la commission Urbanisme aura lieu le mercredi 24 septembre à 20h. Les autres conseillers peuvent également participer à cette réunion.

Le maire propose de mettre le fichier informatique du PLU précédent en téléchargement, consultable par les conseillers municipaux.

 VIII)    CIMETIERE 

        Le maire informe que le nombre de places restantes pour les concessions de cimetière n’est plus suffisant. Il rappelle que l’agrandissement du cimetière avait déjà été envisagé et devient maintenant incontournable. Le cimetière devrait contenir une cinquantaine de places d’avance.

        Une réunion de la commission cimetière sera prochainement fixée pour étudier le projet d’agrandissement du cimetière, le projet de jardin des souvenirs et de columbarium, l’utilisation de désherbant et les reprises de concessions. M. DOUCET-BARRAUD propose qu’un règlement intérieur du cimetière soit rédigé. Ce règlement sera étudié lors de la réunion de la commission. M. MERCIER demande si la reprise des concessions est nécessaire puisque l’agrandissement du cimetière est envisagé. La reprise des concessions est indispensable pour des questions de sécurité car certains monuments ne sont plus entretenus et sont en très mauvais état.

IX)     PROJET DE GRAVIERE 

        La protection juridique de la commune a fonctionné, l’assurance SMACL a pris en charge les honoraires de l’avocat à hauteur de 2 000 €, comme convenu. A la demande de la DREAL, la Police de l’environnement (ONCFS) est venue sur place le 31 juillet 2014 et a répertorié la présence de nombreuses espèces protégées (tortues cistudes, grenouilles, serpents…) sur le site convoité. Le recours contre l’arrêté préfectoral a été déposé début août. Un second recours a été déposé contre le permis de construire. Le maire propose d’organiser une réunion publique le vendredi 17 octobre 2014 à 18h30 à la salle polyvalente.

 X)       PERSONNEL DE LA COMMUNE 

 Le maire rappelle que Mme GACIA sera en congé maternité à partir du 13 novembre 2014. Afin de la remplacer, une offre d’emploi a été diffusée sur le site de Pôle Emploi et à la Cali. M. REDON et les adjoints ont ainsi reçu plusieurs candidates au mois d’août. Mme Christelle LAPIERRE a été retenue. Elle bénéficie d’un stage de formation d’un mois, pris en charge par son employeur actuel. Mme GACIA la formera à partir du 29 septembre 2014.

        M. Marc BELARBRE est arrêté jusqu’au 12 octobre 2014. Le contrat CUI-CAE de M. GLATH se termine mi-novembre. Si M. BELARBRE ne reprend pas, il faudra prendre une décision concernant le renouvellement du contrat de M. Joël GLATH. Pour mémoire M. Jean-Claude SABRON a été titularisé en avril 2014.

        Mme Nicole BESSON a été recrutée en CUI-CAE pour effectuer la surveillance des élèves à la garderie, à la cantine et pour animer un atelier durant les activités périscolaires du vendredi (contrat de 20h hebdomadaires, d’une durée d’un an à compter du 1er septembre). Ce contrat est pris en charge à 60 % par l’Etat. Mme Céline MASSIAS a été titularisée le 1er septembre 2014. Mlle Salomé SEGUINEAU effectuera un stage à la cantine pendant l’année scolaire. M. Mickaël BRUN a demandé à réaliser un stage dans le service technique espace vert et voirie de la commune à partir du 22 septembre 2014. M. DOUCET-BARRAUD l’encadrera pendant ses 3 semaines de stage.

 XI)  QUESTIONS DIVERSES

 1)    ADNL :

Une réunion de l’Aide à Domicile du Nord Libournais s’est déroulée pour revoir les statuts de l’Association. La commune reste attentive à l’évolution de cette association qui rend de nombreux services sur le territoire.

 2)    CONTRATS :

L’ensemble des contrats (eau, gaz, électricité, téléphone, maintenance, etc) de la commune sont en cours d’étude et de renégociation.

 3)    RENTREE SCOLAIRE :

     La garderie fonctionne bien. 37 enfants y sont inscrits et une vingtaine d’enfants la fréquentent régulièrement.

M. BERTRAND demande des informations sur le cas de gale présumé qui a été signalé à l’école. Le maire l’informe que le médecin scolaire a été averti immédiatement ainsi que la directrice de l’école. Toutes les mesures préconisées ont été prises. La situation a été gérée aussitôt, l’enfant concerné est aujourd’hui guéri et aucun autre cas n’a été signalé.

 4)    SYNDICAT D’ADDUCTION D’EAU :

Les procès-verbaux et les rapports 2013 du SIAEPAVI sont consultables en maire. Le conseil municipal est invité à délibérer sur les informations. Délibération reportée.

 5)    CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE 2014 :

Le maire précise qu’à l’occasion des 100 ans de la guerre 14-18, la traditionnelle cérémonie sera organisée le 11 novembre 2014. Pour marquer cet événement, M. RENVERSADE, président des anciens combattants de Porchères, a répertorié tous les habitants de Porchères qui ont participé au conflit et une petite exposition pourra être présentée. Un verre de l’amitié clôturera cette cérémonie. Les élèves de l’école de Porchères pourront y être associés. L’Harmonie de St Médard de Guizières sera présente.

 6)    CHIENS A GUERIN :

Mme BOUFFARD-GOURLOT demande où en est le dossier des chiens de M. CHOLLET à Guérin. Le courrier transmis à la Direction Départementale de Protection des Populations, Service Protection et Santé Animale transmis début juillet n’a pas encore fait l’objet de réponse. Une relance sera effectuée.

 Aucune autre question n’est soulevée.

La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au 8 octobre 2014 à 20h30 à la mairie de Porchères.

 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h15 minutes.

 

Porchere 021

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